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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ateliers d'ArmanÇon;
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AA ATELIERS D'ARMANCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AA ATELIERS D'ARMANCON
Ateliers d'ArmanÇon; S.A.

Numéro de dépôt :
1541840
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1998
AA ATELIERS D\'ARMANCON de Ateliers d\'ArmanÇon;

Présentation de la marque AA ATELIERS D'ARMANCON

Déposée le 18 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) Ateliers d'ArmanÇon; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AA ATELIERS D'ARMANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ateliers d'ArmanÇon; domicilié(e) Z.I. 8, rue de l'Oeuvre, , 21140 Semur-en-Auxois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. Vandendael - France.

La marque AA ATELIERS D'ARMANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AA ATELIERS D'ARMANCON est expirée depuis le 18 juillet 1998.

Ateliers d'ArmanÇon; a également déposé les autres marques suivantes : AA , A.ARMANCON


Ateliers d'ArmanÇon; S.A. - Z.I. 8, rue de l'Oeuvre, , 21140 Semur-en-Auxois - France


J. Vandendael - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. - Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, foulards

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.